Chimiothérapies à domicile
Par Anne SEIGLAN, lundi 16 février 2009 à 13:58 :: Textes réglementaires :: permalien #79
La chimiothérapie anticancéreuse a connu depuis plusieurs années un développement important. Les traitements anticancéreux se sont, en effet, diversifiés, tant en milieu hospitalier qu'à domicile. Aussi, pour adapter la réglementation à ces nouvelles pratiques, le décret du 6 octobre 1989 reconnaissait aux infirmiers la possibilité d'accomplir des injections de produits anticancéreux au travers de montages d'accès vasculaires implantables mis en place par un médecin.
L'arrêté du 13 octobre 1989 liait la prise en charge de ces actes à une entente préalable sous réserve d'une formation spécifique suivie par l'infirmier.
L'Arrêté du 20 décembre 2004 qui fixe les conditions d'utilisation des anticancéreux injectables inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique, précise : « Préalablement à l'administration d'une chimiothérapie anticancéreuse à domicile, les infirmiers doivent avoir suivi une formation spécifique prévue dans la circulaire DGS /OB n° 381 du 2 mars 1990 ou dans le cadre de leur formation initiale ».
Cette Circulaire précise les objectifs de cette formation, les thèmes traités, l'évaluation et la durée de la formation.
Pour que les chimiothérapies à domicile soient prises en charge par l'Assurance Maladie, il faut que l'Infirmière libérale demande l'agrément chimiothérapie auprès de son centre. Pour cela il faut, soit que son Diplôme d'Etat soit postérieur à 1992, soit qu'elle présente une attestation de « formation chimiothérapie ». Néanmoins l'actualisation des connaissances étant un devoir professionnel, même avec un DE postérieur à 1992, une formation est souhaitable.
Le codage des actes relève d'un article particulier de la NGAP : chapitre II "soins spécialisés, article 4: « Actes du traitement spécifique à domicile d'un patient immunodéprimé ou cancéreux ».
L'infirmière libérale est également responsable de l'élimination de ses déchets de soins conformément à la Circulaire DHOS/E4/DGS/SD.7B/DPPR n° 2006-58 du 13 février 2006 relative à l'élimination des déchets générés par les traitements anticancéreux.
D'autre part, il faut savoir que depuis 2006, les professionnels libéraux doivent adhérer à un réseau en oncologie pour pouvoir effectuer des chimiothérapies à domicile. Sur l'Hérault, il s'agit du réseau Onco-lr
Toutefois, lors de notre rencontre avec la directrice des soins de Val d'Aurelle, il faut savoir que plus aucune chimiothérapie ne se fait à domicile. Elles se font toutes en ambulatoire à l'hôpital. Mais comme la formation chimio vous donne le droit de faire tous les soins sur chambre implantable, vous pourrez toujours faire les nutritions parentérales et les rinçages de cathéters.
Si vous voulez faire une formation chimio ou actualiser vos connaissances voici l'adresse de Pôle Santé Formation qui organise les formations chimio sur Val d'Aurelle:
7 chemin du Gareizin, boite postale 32
69 340 Francheville
Tel: 04 72 16 30 71
Mail: contact@pf-sante.fr
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