Premier cas :

Non-réception d'ARL au-delà de 48 heures

Votre logiciel vous proposera de réemettre un lot pour un ARL positif n'a pas été réceptionné 48h après son émission.

- Si, à nouveau, vous ne recevez pas d'ARL positif...

- Contactez le 04 99 52 53 52 pour vérifier si ce lot a été reçu ou non par la caisse. (Attention, pour l'Hérault seulement!)

- Si le lot a été reçu, il est probable qu'un problème techniquegène la réception de vos ARL. La Caisse vous aidera à établir un diagnostic en ligne.

- Si le lot n'a pas été reçu, adressez au Centre de Télétransmisson toutes les feuilles de soins du lot enliassées sous un même pli. Chaque feuille du lot comportera la mention : « Duplicata FSE- pas d'ARL après réémission ».

Attention :Afin d'éviter tout risque de double facturation ou de remboursement indu, traitez globalement le lot concerné et n'établissez pas des copies « papier » pour certaines FSE seulement.

                   Deuxième cas :

Réception d'un ARL négatif

Le lot doit être réémis après correction de la ou des FSE signalées par votre logiciel.

Si vous ne savez pas comment procéder à cette correction ou si après corrrection et réémission, vous ne recevez toujours pas d'ARL positif...

- Contactez le 04 99 52 53 52

- Car il s'agit d'une difficulté technique d'origine logicielle ou matérielle : un lot créé depuis plus de 90 jours, structure du lot non-conforme, Carte de Professionnel en opposition...

- La Caisse vous aidera à établir le diagnostic et à trouver la solution appropriée.

          Troisième cas :

Votre système de facturation est en panne ou a été volé

Alors que vous aviez réalisé des feuilles de soins électroniques sans avoir pu les télétransmettre en mode sécurisé ou dégradé.

- Dès que le système sera remis en fonction, ces FSE devront être annulées.

- Pour des factures déjà saisies et non transmises, adressez au Centre de Télétransmission toutes les feuilles de soins papier enliassées sous un même pli. Chaque feuille du lot comportera la mention « Duplicata FSE » et le motif du problème rencontré : « système en panne » ou « système volé ». Là aussi, retraitez l'ensemble du lot et non pas seulement quelques feuilles.

- Pour les factures suivantes, et dans l'attente d'un équipement opérationnel, établissez des feuilles de soins papier.

Rappel important : il n'y a pas d'ARL pour confirmer la bonne réception des lots en mode dégradé.